Jeremy Salle

octobre 16, 2023

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Avec l’explosion des cryptomonnaies en 2020-2021, beaucoup de personnes ont gagné beaucoup d’argent. Pour déclarer ses plus values crypto il faut cependant assurer un suivi continue de son portefeuille sous peine de se faire rattraper par l’administration. Le fisc a mis en place un formulaire spécial pour les actifs numérique et inclus une partie pour le calcul des plus values. Nous verrons dans cet article ce qu’est une cryptomonnaie, ce qui est considéré comme plus value, comment la calculer, et enfin comment déclarer ses plus values crypto.

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Qu’est-ce qu’une cryptomonnaie ?

Une crypto-monnaie est un actif numérique qui est créé par un projet sur une blockchain. Un projet/programme comme le Basic Attention Token par exemple, a pour ambition de révolutionner la publicité en ligne et la rémunération des créateurs de contenu. Avec le navigateur Brave, un créateur de contenu ou un utilisateur lambda ne voit que de la publicité s’il a décidé d’accepter de voir des publicités ciblées. L’utilisateur est rémunéré par des jetons BAT pour visionner des publicités. Le créateur de contenu reçoit lui des jetons lorsque des personnes visitent son site. Dans ce cas là, la crypto-monnaie BAT sert à rémunérer les différents acteurs du web de façon plus juste.

Une crypto-monnaie est un jeton qui permet des transactions entre différents utilisateurs ou pour récompenser les personnes qui s’occupent de faire fonctionner le réseau (mineurs, …).

Une cryptomonnaie, aussi appelée cryptoactif, cryptodevise, monnaie cryptographique ou encore cybermonnaie, est une monnaie numérique émise de pair à pair (actif numérique), sans passer par une banque centrale, et qui est utilisable au moyen d’un réseau informatique décentralisé. Elle utilise des technologies de cryptographie et associe l’utilisateur aux processus d’émission et de règlement des transactions. Une cryptomonnaie peut également être utilisée pour payer des biens ou des services comme les voitures Tesla par exemple, ou faire du trading et essayer de gagner de l’argent en bourse.

Quelles plus values sont à déclarer ?

plus values en crypto monnaies

Déclarer ses plus values crypto

Déclarer ses plus values crypto est important pour éviter de se retrouver avec un redressement fiscal. Néanmoins, toutes les plus values crypto ne sont pas à déclarer. En effet, seules les plus values crypto converties en monnaies fiat (aussi appelée fiduciaire comme l’euro ou le dollar) sont susceptibles d’être imposées. C’est lorsque l’on convertit ses cryptos en euro par exemple que la plus value sera considérée. Un achat de biens ou de services en cryptomonnaies sera également considéré comme une plus value. De ce fait, si vous convertissez vos cryptomonnaies dans une autre cryptomonnaie ou en stablecoins comme l’USDT, l’USDC, le DAI ou tout autre stablecoin, l’administration fiscale ne considère pas que vous avez réalisé une plus value. Pour éviter d’être imposé sur vos plus values, vous pouvez simplement les laisser sous forme de cryptomonnaies sur vos exchanges comme Binance, Coinbase, Kraken, etc. ou sur votre portefeuille (wallet) plus sécurisé.

De plus, si le montant que vous convertissez est inférieur à 305€ alors ce n’est pas considéré comme une plus value et vous n’avez pas à payer d’impôts dessus puisqu’il s’agit d’un abattement fiscal.

Le taux d’imposition qui s’applique aux plus values crypto est celui de la flat tax à 30%, décomposé comme suit : 17,2% de prélèvements sociaux et 12,8% d’impôt sur le revenu.

S’il faut déclarer vos ses plus values crypto, il faut également à l’inverse déclarer ses moins values !

Vos plus-values, ainsi que vos moins-values en cryptomonnaies, doivent être indiquées au sein du formulaire 2086.

Déclarer ses exchanges crypto

En plus de déclarer ses plus values crypto, un contribuable doit déclarer les comptes qu’il détient sur des plateformes d’échanges de cryptomonnaies étrangère, comme Coinbase ou encore Binance. Ceux-ci sont à renseigner dans le formulaire 3916-BIS même si le compte est clos durant l’année fiscale faisant l’objet d’une déclaration. Cela, peu importe le montant qu’il détient sur la plateforme. Un utilisateur devra également remplir autant de formulaires que de nombre de plateformes sur lequel il est. Chaque compte non déclaré peut faire l’objet d’une amende de 750€.

En revanche, si un utilisateur est client d’une plateforme française, comme Coinhouse par exemple, il n’aura pas besoin de la déclarer à l’administration fiscale. Il existe aussi une exception pour les plateformes décentralisées, qui peuvent être des wallets (des portefeuilles qu’ils soient physiques ou virtuels) permettant de stocker ses cryptomonnaies, comme Ledger ou encore MetaMask.

Comment calculer la plus value ?

Voici la formule de calcul à appliquer lors de chaque cession imposable.

Prix de cession – [prix total d’acquisition × (prix de cession / valeur globale du portefeuille)]

la plus value à calculer concerne ainsi la valeur de cession des cryptos par rapport à la valeur du portefeuille au moment de cette cession.

Exemple :

Le 20 mars, un contribuable achète 2000 euros de bitcoin et 1000 euros de litcoin (soit 3000 euros en tout). Après une hausse du cours pendant l’été, son portefeuille bitcoin vaut 4500 euros et celui pour le litcoin 2500 euros. La valorisation globale du portefeuille de cette personne est donc égale à 5500 euros (3000 + 2500 euros).

A la suite de cette hausse, cette personne décide de vendre 1500 euros de bitcoin (ce montant constitue donc le prix de cession).

Pour calculer la plus value imposable, il convient de soustraire à cette somme le rapport existant entre le prix total d’acquisition du portefeuille d’actifs numériques du client à la date de la cession ainsi que de soustraire le rapport entre le prix de cession de ces actifs numériques sur la valeur globale du portefeuille du contribuable à la date de la cession.

La somme cédée représente 27% du portefeuille (1500 / 5500 x 100 = 27%). Il faudra alors soustraire du prix de cession la somme de 27% de la valeur initiale du portefeuille du contribuable, donc 27% de 3000 euros (le montant investi au départ), ce qui représente 810 euros ( 3000 x 27% = 810). Le prix de cession étant de 1500 euros, la plus-value imposable du contribuable sera de 690 euros (1500 – 810). Avec un PFU à 30%, il devra donc reverser au fisc 207 euros (690 euros x 30% = 207 euros).

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